Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESPONSIBLE TOGETHER SAINT-GOBAIN DISTRIBUTION BATIMENT
SAINT-GOBAIN DISTRIBUTION BATIMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3965579
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2022
RESPONSIBLE TOGETHER SAINT-GOBAIN DISTRIBUTION BATIMENT de SAINT-GOBAIN DISTRIBUTION BATIMENT

Présentation de la marque RESPONSIBLE TOGETHER SAINT-GOBAIN DISTRIBUTION BATIMENT

Déposée le 3 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN DISTRIBUTION BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESPONSIBLE TOGETHER SAINT-GOBAIN DISTRIBUTION BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN DISTRIBUTION BATIMENT domicilié(e) 18, Avenue d'Alsace, Les Miroirs - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 818 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque RESPONSIBLE TOGETHER SAINT-GOBAIN DISTRIBUTION BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965579.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESPONSIBLE TOGETHER SAINT-GOBAIN DISTRIBUTION BATIMENT est expirée depuis le 3 décembre 2022.

SAINT-GOBAIN DISTRIBUTION BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : RESPONSIBLE TOGETHER SGDB , OPTIRENO


SAINT-GOBAIN DISTRIBUTION BATIMENT, Société par actions simplifiée - 18, Avenue d'Alsace, Les Miroirs - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 310818398


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).